Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFOTHEQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFOTHEQUE domicilié(e) 81, rue d'Amsterdam,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 408 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOTHEQUE domicilié(e) 81, rue d'Amsterdam,75008 Paris - 75008 - France.
La marque INFOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOTEC est expirée depuis le 5 décembre 2013.
INFOTHEQUE a également déposé les autres marques suivantes : INFOTECH
INFOTHEQUE SARL - 81, rue d'Amsterdam,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 342408614
INFOTHEQUE - 81, rue d'Amsterdam,75008 Paris - 75008 - France
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491156 - Publication au BOPI 2009-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Imprimés, journaux et périodiques, livres, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, catalogues et brochures, cartes géographiques, affiches ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, publications y compris électroniques ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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